Déposée le 28 juin 2016 par monsieur Le Guilcher Scott et monsieur Giami Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COLLECTION PARISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Les déposants sont monsieur Le Guilcher Scott domicilié(e) 73 Boulevard Alexandre III - 06400 - CANNES - France et monsieur Giami Frédéric domicilié(e) 77 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Guilcher Scott domicilié(e) 73 BOULEVARD Alexandre III - 06400 - CANNES - France.
La marque COLLECTION PARISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION PARISIENNE arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
Le Guilcher Scott a également déposé les autres marques suivantes : LUNE DE MARS
M. Le Guilcher Scott, Reception - 73 Boulevard Alexandre III - 06400 - CANNES - France
M. Giami Frédéric - 77 Rue de Prony - 75017 - PARIS - France
M. Le Guilcher Scott - 73 BOULEVARD Alexandre III - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 30 juin 2017 - Rejet partiel n°703065 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-30
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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